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Une suspension de permis de conduire peut avoir d’importantes conséquences sur votre vie personnelle et professionnelle. Il est cependant possible de récupérer votre droit de conduire en respectant certaines conditions.

Comment récupérer son permis de conduire après une suspension ? Et comment s’assurer après une suspension ? Faisons ensemble le tour de cette question.

 

Qu’est-ce qu’une suspension de permis ?

permis suspendu et assurance

La suspension de permis est une sanction qui consiste à retirer temporairement votre permis de conduire. Cette sanction peut être prononcée pour diverses raisons, notamment pour alcoolémie, stupéfiants, perte de points ou autres motifs.

Si vous avez été arrêté pour conduite en état d’ivresse, vous risquez une suspension judiciaire de votre permis de conduire. Vous pouvez également être suspendu pour avoir refusé de vous soumettre à un test d’alcoolémie ou de stupéfiants.

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Les motifs de suspension de permis

  • Alcoolémie

Si vous avez été arrêté pour conduite sous alcoolémie dans le cadre d’un accident ou d’un simple contrôle, vous risquez une suspension de permis. Le taux d’alcoolémie au-delà duquel la suspension peut-être prononcée est de 0,5 g/L de sang. Suivant le taux, les circonstances, votre profil et vos antécédents la suspension peut aller jusqu’à plus de 3 ans, sans aménagement possible. En cas de permis probatoire le seuil est fixé à 0,2 g/L de sang

  • Stupéfiants

Rappelons qu’en France il est interdit de conduire sous l’emprise de stupéfiant, quelle que soit la quantité de drogue consommée. Le dépistage de stupéfiants peut être effectué par un test salivaire ou urinaire, à l’initiative des forces de l’ordre. Si le ou les tests révèlent la présence de drogue dans votre organisme, vous risquez une suspension de permis pouvant aller jusqu’à 3 ans.

  • Pertes de points

Si vous avez commis une infraction au code de la route qui entraine une perte de points, selon les circonstances vous risquez également une suspension de permis.

  • Autres

Vous pouvez également être suspendu pour d’autres motifs, tels que la conduite sans assurance, la conduite sans permis, un délit de fuite ou la conduite d’un véhicule ayant fait l’objet d’une immobilisation.


Les délais de suspension :

Le délai de suspension dépend du motif de la suspension. Voici les différentes durées de suspension pour les cas les plus courants. Précisons toutefois que ces durées sont modulables en fonction des circonstances et du profil du conducteur concerné.

  • Suspension de 3 mois

      • Conduite en état d’ivresse avec un taux d’alcoolémie compris entre 0,5 g/L et 0,8 g/L de sang.
  • Suspension de 6 mois

      • Conduite en état d’ivresse avec un taux d’alcoolémie supérieur à 0,8 g/L de sang.
      • Refus de se soumettre à des tests pour dépister une éventuelle alcoolémie ou consommation de stupéfiants.
  • Suspension de 1 an

      • Conduite sans permis. Conduite malgré une suspension de permis.
  • Suspension de 3 ans

      • Conduite sous l’emprise de stupéfiants avec un taux de THC supérieur à 5 ng/ml de sang.
      • Conduite malgré une suspension de permis.
      • Dépassement de 30km de la vitesse autorisée.
      • Délit de fuite, refus d’obtempérer.
  • Suspension de 5 ans

      • Accident avec blessures volontaire ou involontaire.
      • Homicide.
      • Précisons que les durées de suspension peuvent être doublées en cas de récidive.

 

Conditions de récupération de permis

Pour récupérer votre permis de conduire, vous devez respecter certaines conditions. Voici les principales :

  • Passer le test psychotechnique

Ce test dure une quarantaine de minutes et permet de vérifier les réflexes du conducteur.

  • Effectuer une analyse de sang et d’urine

Si votre suspension de permis est consécutive à la consommation d’alcool ou de stupéfiants au volant, des tests de contrôle vous seront demandés.

  • Passer une visite médicale

En se basant sur les résultats du test psychotechnique et les résultats d’analyse, un médecin vous délivre un avis médical favorable à la reprise de la conduite.

  • Participer à un programme de sensibilisation à la sécurité routière ou à des cours de rééducation

Selon les circonstance de la suspension, la participation est obligatoire. Ils permettent aux conducteurs suspendus de mieux comprendre les risques liés à la conduite sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants.

  • Payer toutes les amendes et frais associés

Vous devez payer toutes les amendes et frais associés à votre suspension pour récupérer votre permis de conduire.

  • Présenter un certificat d’assurance valide

Vous devez présenter un certificat d’assurance valide pour récupérer votre permis de conduire.

Pourquoi votre assurance peut vous résilier après suspension de permis de conduire ?

Une suspension de permis doit obligatoirement être signalée à son assureur. Considérée comme un délit, elle peut entraîner une résiliation immédiate de votre contrat. En outre, votre assureur peut considérer que vous êtes un conducteur à risque et donc décider de ne pas renouveler votre contrat, ou tout au moins majorer votre cotisation.

Comment s’assurer après suspension de permis ?

Après une suspension de permis de conduire, il peut être difficile de trouver une assurance auto. Cependant, il est possible d’obtenir une assurance si vous respectez certaines conditions.

  • Est-il possible d’obtenir une assurance après suspension de permis ?

Oui, il est possible d’obtenir une assurance auto après une suspension de permis. Cependant, vous devez être conscient que les tarifs d’assurance peuvent être plus élevés suite à la suspension.

  • Quelles sont les conditions pour obtenir une assurance après suspension de permis ?

Pour obtenir une assurance auto après une suspension de permis, vous devez respecter certaines conditions. Tout d’abord, vous devez avoir récupéré votre permis de conduire. En outre, vous devez fournir toutes les informations nécessaires à votre assureur, telles que le motif de votre suspension et la durée de la suspension.

  • Quelles sont les démarches pour souscrire à une assurance auto après suspension de permis ?

Pour souscrire à une assurance auto après une suspension de permis, vous devez contacter plusieurs compagnies d’assurance et leur demander des devis. Vous devez également fournir toutes les informations nécessaires à votre assureur, telles que le motif de votre suspension et la durée de la suspension. Privilégiez les courtiers en assurance spécialisés en conducteurs à profils à risque. En dernier lieu, vous avez la possibilité de saisir le Bureau Central de Tarification (BTC) propose des solutions aux conducteurs rejetés par les différents assureurs.


véhicule de Gendarmerie

Éviter de récidiver

Enfin, rappelons qu’il faut éviter de récidiver et par conséquent respecter les règles de sécurité routière et conduire de manière responsable.

Toute récidive entraine un durcissement des sanctions.

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Conclusion

Une suspension de permis de conduire peut avoir des conséquences importantes sur votre vie personnelle et professionnelle. Passé le délai de suspension et moyennant un certain nombre de démarches, il est cependant possible de récupérer votre permis et de trouver un assureur pour garantir votre véhicule.

 

Questions fréquentes

  • Quelles compagnies d'assurance proposent une assurance après suspension de permis ?

    Tournez vous vers les courtiers en assurance spécialisés comme l’Assurance du Lion. Ils proposent des solutions adaptées aux conducteurs qui ont connu une suspension de permis, que ce soit pour une infraction au code de la route, un retrait de points ou une autre raison. Il est important de noter que ces assurances après suspension de permis peuvent être plus coûteuses que les assurances classiques, car elles prennent en compte le risque supplémentaire lié à la situation du conducteur.

  • Quelles sont les conséquences sur le montant de l'assurance après une suspension de permis ?

    Après une suspension de permis plusieurs facteurs peuvent impacter le montant de votre cotisation d’assurance : nature de l’infraction ou du délit, profil du conducteur, circonstances de l’événement… Certaines compagnies d’assurance peuvent choisir de résilier le contrat d’assurance, ce qui oblige le conducteur à trouver une nouvelle assurance spécialisé à des tarifs potentiellement plus élevés. D’autres compagnies d’assurance maintiennent le contrat tout en appliquant une surprime ce qui entraine également une hausse du montant de la cotisation.

  • Quelles informations doivent être fournies à l'assureur pour obtenir une assurance après suspension de permis ?

    Pour obtenir une assurance après une suspension de permis, certaines informations doivent être fournies à l’assureur. Tout d’abord, il est important de mentionner la durée de la suspension ainsi que la raison de celle-ci. Il faut par ailleurs indiquer si des infractions supplémentaires ont été commises pendant la période de suspension. Mais aussi préciser si des mesures ont été prises pour remédier à la situation, telles que la participation à des cours de sensibilisation à la sécurité routière. Enfin, l’assureur vous demandera votre historique de conduite antérieur sur lequel figurent les éventuels accidents et les infractions antérieures à la suspension.

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